Réglementation : Documents utiles

Vous trouverez ci dessous tous les documents créés par notre Association, relatifs aux obligations de l’AM du 08 octobre 2018.

–  Guide sur les psittaciformes et la réglementation applicable à ce jour pour les espèces et sous espèces de cet ordre.
Version du 05/05/19. Ce document est téléchargeable uniquement par les membres connectés.

– Registre des entrées et sorties : si vous êtes capacitaire et que vous utilisez l’ancien registre papier ou informatique, vous pouvez les utiliser. Nous vous rappelons que le registre d’inventaire permanent n’est plus obligatoire.
Cependant rien ne vous interdit de l’utiliser à titre personnel.
mode d’emploi :
(1) imprimer la page de couverture seule
(2) imprimer la page de garde (verso) et une page d’entrée (recto)
(3) une page de sortie (verso) et une page d’entrée (recto)
répétez les impressions jusqu’au nombre de page souhaitez .

REGISTRE V2_1_Remplissable

– Déclaration de marquage sur une page.

V2 DECLARATION-MARQUAGE-LECTURE-SF_REMPLISSABLE

Cession annexe A et L411 « annexe B Guyane » nous recommandons pour ces statuts de faire un document par animal.

A1 L411

– Cession annexe B, C, D, A10 et libre … « libre » nous rappelons que certaines espèces ne sont pas « protégées » ou « CITES » mais elles restent néanmoins des espèces « non domestiques ».

CESSION_B_C_D_A

– Cession domestiques : même s’il n’existe pas d’obligation au titre de l’arrêté du 08 octobre 2018, il est important de faire une cession vis à vis du code des douanes ou si vous utilisez une bague « réglementaire » pour marquer vos domestiques, mais aussi vous décharger vis à vis des oiseaux qui peuvent s’échapper et pour lesquels vous n’êtes plus propriétaire.

DOMESTIQUE

Laisser un commentaire